Dernière mise à jour : 8 septembre 2026 · Version 1.8.1

Conditions de licence logicielle

La licence autorise un usage défini ; elle ne transfère pas la propriété du code. Les exceptions impératives du droit d’auteur restent applicables.

1. Produits concernés

La présente licence s’applique aux bots Discord, API, modules Roblox côté serveur, agent client minimal, interfaces, documentation et mises à jour indiqués dans la commande. Le périmètre exact, le nombre d’environnements, la durée et le niveau de support sont ceux de l’offre acceptée.

2. Droit accordé

Nexus Guard accorde au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et limité à la durée et aux environnements prévus. Une licence lifetime concerne la version ou le produit décrit dans la commande ; elle ne garantit pas gratuitement toutes les futures versions majeures.

3. Restrictions raisonnables

ne pas revendre, louer, sous-licencier ou redistribuer les modules ;
ne pas supprimer les mentions de propriété ou de sécurité ;
ne pas publier les clés, tokens, URLs privées ou règles propriétaires ;
ne pas modifier un mécanisme de licence pour obtenir un accès non payé ;
ne pas désassembler ou désobfusquer au-delà des actes autorisés par la loi.

4. Interopérabilité et sauvegardes

Les restrictions précédentes ne privent pas les droits légaux relatifs à l’observation, aux tests nécessaires ou à l’interopérabilité lorsque les conditions légales sont remplies. Le Client peut réaliser des sauvegardes nécessaires à son usage autorisé, sans les rendre accessibles à des tiers.

5. Code client et code serveur

Tout code remis à un joueur ou placé dans un LocalScript doit être considéré comme observable par ce joueur. Aucun secret durable, décision de sanction ou règle critique ne doit être placé dans le client. Les composants sensibles doivent rester dans ServerScriptService ou sur l’API privée.

6. Personnalisation

Les développements spécifiques sont régis par le devis ou le contrat de développement. Sauf cession écrite distincte, les composants génériques, bibliothèques, outils et méthodes de Nexus Guard restent sa propriété ; les livrables propres au Client sont utilisés selon le périmètre convenu.

7. Suspension et fin

La licence peut être suspendue pour impayé, compromission, abus ou demande d’une plateforme, avec une mesure proportionnée et une possibilité de régularisation lorsque cela est possible. À la fin, le Client cesse l’utilisation des modules concernés et supprime les copies non nécessaires à la preuve de ses droits.

8. Propriété et garanties

Le Client garantit disposer des droits sur ses contenus et ses environnements. Nexus Guard garantit les caractéristiques expressément promises dans la commande, sans préjudice des garanties légales obligatoires — notamment la garantie légale de conformité des contenus et services numériques prévue aux articles L224-25-12 et suivants du Code de la consommation pour un client consommateur.

9. Documents liés

Consultez les TOS, les conditions de vente et les règles de sécurité.